Maintenance - INSEE- M9 bouteilles d'oxygène taille d reliures à anneaux et classeurs à anneaux ronds pour femmes ,Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d. 1392213000 Sacs et sachets d'emballage, de coton 1392215000 Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou polypropylène, en bonneterie 1392217000Accueil | Portail de la Direction Générale des Douanes et ...-Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties-Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux--d'une hauteur n'excédant pas 80 cm---Bureaux--d'une hauteur excédant 80 cm---Armoires à portes, à volets ou à clapets---Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers



I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE 183642

I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE 183642 (151) 28/03/2017 (180) 28/03/2027 (732) Orange Brand Services Limited. 3 More London Riverside, London SE1 2AQ,

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MADE OF ITALIANS - Trademark, owner Expo 2015 S.p.A ...

Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Doloires; Haches de charpentier en tant qu'outils; Affiloirs; Trancheurs à fromage non électriques; Affiloirs; Alésoirs; Bastringues (outils); Anneaux de faux; Appareils à main à soutirer; Appareils et instruments pour l ...

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Journal des marques de commerce Vol. 63 No. 3213

Renseignements divers. Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l'article 15 du Règlement sur les marques de commerce.Le registraire des marques de commerce ne peut garantir l'exactitude de cette publication, et il n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les omissions ni pour les conséquences qui peuvent en …

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I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE 183642

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de la propriété - studylibfr

II L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège LORRAINE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex [email protected] 123, rue du Faubourg des Trois ...

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Annual production survey – Le CASD – Centre d'accès ...

Le fichier en sortie est détaillé par unité légale et par produits. La base n’est pas conçue pour reconstituer les branches d’activité et/ou les secteurs d’activité. C’est un fichier constitué de produits fabriqués à l’exclusion de la revente en l’état.

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GUIDE D’UTILISATION BOUTEILLES D’OXYGENE GAZEUX

BOUTEILLES D’OXYGENE GAZEUX Type de bouteilles Débit (litre/minute) 0,4 m3 1 m3 3m3 1 l/min 6h40 16h40 50h 2 l/min 3h20 8h20 25h 3 l/min 2h13 5h33 16h40 4 l/min 1H40 4h10 12h30 5 l/min 1h20 3h20 10h . Principes et description du matériel. L’oxygène est stocké à l’état gazeux dans des bouteilles (obus) spécialement conçues et de

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Full text of "Les marques internationales : organe ...

Full text of "Les marques internationales : organe officiel du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle" See other formats

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statbel.fgov.be

Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

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PRO PLANET - ochranná známka, majitel REWE-Zentral AG ...

Tranches [outils]; Courroies à aiguiser; fusils affiloirs; alênes; ouvre-huîtres; baïonnettes; tondeuses pour la coupe de la barbe; élagueurs; échenilloirs; haches; mèches [parties d' outils]; vrilles (outils); porte-forets (outils); cliquets (outils); Allonges de vilebrequins pour tarauds; trépans [outils]; barres à mine; vilebrequins ...

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MADE OF ITALIANS - Trademark, owner Expo 2015 S.p.A ...

Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Doloires; Haches de charpentier en tant qu'outils; Affiloirs; Trancheurs à fromage non électriques; Affiloirs; Alésoirs; Bastringues (outils); Anneaux de faux; Appareils à main à soutirer; Appareils et instruments pour l ...

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Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3435

Classe 09 (1) Appareils électroniques, nommément dispositifs multifonctions de suivi de la performance athlétique et physique à l'entraînement, en l'occurrence bracelets électroniques avec fonction de montre et bracelets électroniques à porter sur le poignet d'un sportif pour l'affichage et la mesure d'information sur l'exercice, nommément de la fréquence cardiaque, de la …

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LAGERFELD - ochranná známka, majitel Karl Lagerfeld B.V ...

Allume-feu; Alcool utilisé comme combustible; Antidérapants pour courroies [préparations]; Anthracite; Huile d'os industrielle; Benzène; Essences [carburants]; Benzol; Huile de mouillage; Cire d'abeille; Compositions pour la prévention de la poussière; Mazout; Bois; Carburants; Combustibles à base d'alcool; Matières éclairantes ...

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-Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties-Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux--d'une hauteur n'excédant pas 80 cm---Bureaux--d'une hauteur excédant 80 cm---Armoires à portes, à volets ou à clapets---Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers

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volume ii - Inondation

II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2 ...

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VR/46 RIDERS ACADEMY - Trademark, owner Valentino Rossi ...

EN The trademark consists of the acronym "VR/46" in white on a black area, next to which, on the left, there is a stylised shape of an entire helmet in yellow. Over the aforesaid black area there is also a yellow band bearing the words "RIDERS ACADEMY" placed so as to underline the acronym. All of the aforesaid is outlined in yellow. Description.

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K T - ochranná známka, majitel Sanrio Company | Kurzy.cz

Services de vente en gros et au détail et par correspondance liés à la vente de cotillons et décorations et ornements de fête, cadeaux et articles de fantaisie, savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de soin pour les cheveux, produits de toilette, dentifrices, produits d' hygiène ...

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Trademark, owner edding Aktiengesellschaft - Kurzy.cz

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille; préservatifs contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Couleurs d'alizarine; peintures aluminium; poudre d'aluminium pour la peinture ...

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Maintenance - INSEE

Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier 310912302B ... pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires) 0812115000 ... Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel (28 et au-dessus) 2670215500 Lentilles, prismes, miroirs, éléments d'optique ...

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volume ii - Inondation

II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2 ...

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Site énergie du Service Public de Wallonie

Jun 24, 2020·destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières ...

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Full text of "Les marques internationales : organe ...

Full text of "Les marques internationales : organe officiel du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle" See other formats

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Maintenance - INSEE

Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier 310912302B ... pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires) 0812115000 ... Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel (28 et au-dessus) 2670215500 Lentilles, prismes, miroirs, éléments d'optique ...

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